Maxime Seno

Maxime Seno est avocat depuis 2013
Spécialiste en droit public (avec qualification spécifique en droit public économique) depuis 2016

Expérience

Maxime se dédie au droit public des affaires tant en conseil qu’en contentieux. Il développe principalement sa pratique en commande publique (marchés publics et DSP, contrats complexes…), en régulation et en conformité (aides d’État, Sapin 2, HATVP…). Il participe aux opérations transactionnelles aux côtés de l’équipe Fusions acquisitions (analyse de la conformité réglementaire, vérification de la transférabilité des autorisations administratives et contrats publics, évaluation des contrôles du régulateur). Maxime intervient pour une large clientèle : sociétés cotées, ETI, sociétés à capitaux mixtes, PME, personnes et entreprises publiques, associations ou fondations.

Après avoir été juriste de LLC & Associés (2011-2012), puis Collaborateur (2013-2016), Maxime en est devenu Associé en 2016. Maxime a rejoint Veil Jourde en 2022 comme associé responsable du département droit public économique.

« S’inscrire dans une transversalité de compétences est véritablement l’enjeu de demain »

Admis à suivre la 3e session nationale de l’IHEDN (Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale au sein de la 3e majeure « Défense et Sécurité Economiques » (DSE)
Membre de l’Association des Avocats conseils en affaires publiques (A-CAP)
Membre du Groupe de travail « Réaffirmer la liberté d’expression » de la Villa Numeris
Co-fondateur de Legis Continu (plateforme de formation continue des avocats 100% dématérialisée)
Ancien Maitre de conférences à l’IEP de Paris

Formation

Master 2 Droit public économique de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2009)
DU de l’IDPA (2011)

Publications – Contributions

Ouvrages :
  • Guide pratique de la sous-traitance dans les contrats publics, Territorial éditions, 126 pages, 2022
  • Guide pratique de création et de gestion des SEM locales chargées de la production d’énergies renouvelables, 2022, Les Cahiers de la FNCCR, Ouvrage collectif
  • Guide pratique pour la participation des collectivités territoriales et de leurs groupements aux sociétés de projet dédiées à la production d’énergies renouvelables, 2022, Les Cahiers de la FNCCR, Ouvrage collectif
Articles :
  • L’intérêt à agir, ou la nécessaire appréciation des conséquences du référé précontractuel sur la situation concurrentielle des autres candidats, Contrats publics 2023, n° 246 p 58
  • Réforme de la PSC : les apports du droit de la commande publique », L’Argus de l’assurance, 31 août 2023
  • Demander (sélectivement) au loup de montrer patte blanche : l’incomplète conclusion du Collège de déontologie de la juridiction administrative sur les rapports de l’institution avec les représentants d’intérêts. Note sous Collège de déontologie, avis n° 2020/6 du 8 décembre 2020, JCP A n° 23, 7 juin 2021, commentaire n° 2176
  • Dérogations et uniformisation : l’introuvable équilibre des règles relatives aux marchés publics conclus par les OPH, Contrats et marchés publics, Juillet-Août 2017
  • Recours contre la décision de refus de résiliation : la boucle de l’efficacité du contentieux contractuel est-elle bouclée ? Gaz. Pal. 2017 n° 30, p. 7
  • Quelques précisions quant au régime de l’annulation de contrats par le juge du référé contractuel, JCP A 2014.2043
  • Pérennité et spécificités de la régie intéressée, AJDA 2012, p. 1443
  • La circulaire d’application du Code des marchés publics, Gaz. Pal. 2012 n° 82, p. 5
  • La réforme du Code des marchés publics, Gaz. Pal. 2011 n° 273/274, p. 9
  • Les contrats de développement territorial du Grand Paris, Gaz. Pal. 2011 n° 140/141, p. 22
  • Les promesses de l’Etat, le droit de l’urbanisme et la Cour EDH, Gaz. Pal. 2011, n° 19/20, p. 13
  • L’allotissement géographique : de l’art de distinguer des prestations identiques, Gaz. Pal. 2010, n° 273/274, p. 23
  • Existe-t-il une obligation de bien contracter ? Gaz. Pal. 2010, n° 273/274, p. 14
  • Vers un fond commun de titrisation pour financer les PPP, Gaz. Pal. 2010, n° 273/274, p. 2
Colloques et conférences :
  • Compliance Sapin 2 : êtes-vous à jour de vos obligations ? Conférence IdéalCo, novembre 2021
  • Vérification de l’honorabilité des prestataires au sens de la loi Sapin II, Conférence IdéalCo, février 2020
  • Le statut juridique de l’OTI, Assises nationales du Patrimoine culturel & développement touristique, Octobre 2018
  • Lanceur d’alertes Sapin II : êtes-vous prêts ? Conférence IdéalCo, septembre 2018
  • La conception du service public à la française à travers la contractualisation, Conférence SNDGCT, Septembre 2017
  • Loi Sapin II dans le secteur (para)public, Conférence IdéalCo, septembre 2017
  • La contractualisation du SRADDET, Conférence ADGCF, Août 2017
  • Focus sur le droit des contrats publics depuis la loi Sapin 2, Conférence IdéalCo, Avril 2017
  • La protection des innovations dans le droit de la commande publique, Conférence Aquaterritorial, Septembre 2016
  • L’impact de la jurisprudence CEDH sur les activités de sécurité privée, 2èmes rencontres de la sécurité privée, 23 mai 2014

Actualités

Février 2023 – Droit public : Veil Jourde, conseil de la Région Centre Val de Loire lors de la mise en place du premier TSDI signé par une personne publique
Décembre 2022 – Droit public, Regulatory : Veil Jourde conseil de Galileo Global Education
Juillet 2022 – Private Equity : Veil Jourde, conseil de LFPI dans le LBO d’IFOP
Mai 2022 – Vie du cabinet : Veil Jourde redéveloppe le droit public économique

Compétences

LanguesFrançais, Anglais

Coordonnées

Téléphone01 56 69 55 29
Emailm.seno@veil.fr
AssistanteLaurence Micallef
Emaill.micallef@veil.fr